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BAT ISO TEC

Active
Siren440 336 964SARL42000 SAINT ETIENNECréée le 09 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 336 964, BAT ISO TEC est une SARL créée le 9 janvier 2002. Son siège social est situé 11 Pl du Forum, 42000 Saint Etienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 453C.

Fiche d'identité de BAT ISO TEC

Dénomination
BAT ISO TEC
SIREN
440 336 964
SIRET (siège)
440 336 964 00018
N° TVA intracommunautaire
FR11440336964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 336 964
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
453C
Date de création
09 janvier 2002
Siège social
11 PL DU FORUM, 42000, SAINT ETIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BAT ISO TEC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAT ISO TEC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAT ISO TEC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42000 SAINT ETIENNESiègeFermé

    440 336 964 00018 · ouvert le 20 décembre 2001 · NAF 453C

Documents juridiques de BAT ISO TEC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de BAT ISO TEC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAT ISO TEC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAT ISO TEC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAT ISO TEC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BAT ISO TEC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BAT ISO TEC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAT ISO TEC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2002

Questions fréquentes sur BAT ISO TEC

Quel est le numéro SIREN de BAT ISO TEC ?

Le numéro SIREN de BAT ISO TEC est 440 336 964. Le SIRET de son siège social est 440 336 964 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11440336964.

Où se situe le siège social de BAT ISO TEC ?

Le siège social de BAT ISO TEC est situé 11 Pl du Forum, 42000 Saint Etienne.

BAT ISO TEC est-elle toujours en activité ?

Oui, BAT ISO TEC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAT ISO TEC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAT ISO TEC.

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