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BAT PROCESS

Active
Siren904 966 660571078310 COIGNIERESCréée le 08 novembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

BAT PROCESS est une 5710, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 novembre 2021, identifiée par le SIREN 904 966 660. Elle est domiciliée 19 All de la Harde, 78310 Coignieres. L'entreprise déclare le code NAF 4120A comme activité principale. Elle est dirigée par PAULO DE CARVALHO, président de sas.

Fiche d'identité de BAT PROCESS

Dénomination
BAT PROCESS
SIREN
904 966 660
SIRET (siège)
904 966 660 00014
N° TVA intracommunautaire
FR69904966660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 966 660
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
5710
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
4120A
Date de création
08 novembre 2021
Siège social
19 ALL DE LA HARDE, 78310, COIGNIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAT PROCESS

Entreprise générale de bâtiment tout corps d’état directement ou par sous-traitance

Finances de BAT PROCESS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAT PROCESS

PD

PAULO DE CARVALHO

Président de SAS

Depuis la création (08 novembre 2021) · 4 ans

Établissements de BAT PROCESS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78310 COIGNIERESSiègeActif

    904 966 660 00014 · ouvert le 20 octobre 2021 · NAF 4120A

Documents juridiques de BAT PROCESS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 novembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de BAT PROCESS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAT PROCESS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAT PROCESS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAT PROCESS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BAT PROCESS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BAT PROCESS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAT PROCESS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2021

Questions fréquentes sur BAT PROCESS

Quel est le numéro SIREN de BAT PROCESS ?

Le numéro SIREN de BAT PROCESS est 904 966 660. Le SIRET de son siège social est 904 966 660 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69904966660.

Qui dirige BAT PROCESS ?

BAT PROCESS est dirigée par PAULO DE CARVALHO, président de sas.

Où se situe le siège social de BAT PROCESS ?

Le siège social de BAT PROCESS est situé 19 All de la Harde, 78310 Coignieres.

BAT PROCESS est-elle toujours en activité ?

Oui, BAT PROCESS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAT PROCESS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAT PROCESS.

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