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BAT-RENOV

Active
Siren791 674 617SAS21500 MONTBARDCréée le 11 mars 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 791 674 617, BAT-RENOV est une SAS créée le 11 mars 2013. Son siège social est situé 3 rue Anatole Hugot, 21500 Montbard. L'entreprise déclare le code NAF 4331Z comme activité principale. MOHAMED ZIANI exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de BAT-RENOV

Dénomination
BAT-RENOV
SIREN
791 674 617
SIRET (siège)
791 674 617 00018
N° TVA intracommunautaire
FR09791674617Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 674 617
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4331Z
Date de création
11 mars 2013
Siège social
3 RUE ANATOLE HUGOT, 21500, MONTBARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAT-RENOV

Agencement, rénovation platrerie pose de plaquage maconnerie, peinture sous traitance prestations services

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Finances de BAT-RENOV

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAT-RENOV

MZ

MOHAMED ZIANI

Président de SAS

En poste depuis juillet 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 juillet 2013

Anciens dirigeants (1)

BZ

Badj ZIANI

Président · de mars 2013 à juillet 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BAT-RENOV

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21500 MONTBARDSiègeActif

    791 674 617 00018 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 4331Z

Documents juridiques de BAT-RENOV

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2013

  • Acte

Comptes annuels de BAT-RENOV

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAT-RENOV. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAT-RENOV

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAT-RENOV. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent BAT-RENOV. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BAT-RENOV n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAT-RENOV

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Président : ZIANI Mohamed

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-03-11 · Début d'activité : 2013-03-01

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 2013

Questions fréquentes sur BAT-RENOV

Quel est le numéro SIREN de BAT-RENOV ?

Le numéro SIREN de BAT-RENOV est 791 674 617. Le SIRET de son siège social est 791 674 617 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09791674617.

Qui dirige BAT-RENOV ?

BAT-RENOV est dirigée par MOHAMED ZIANI, président de sas.

Où se situe le siège social de BAT-RENOV ?

Le siège social de BAT-RENOV est situé 3 rue Anatole Hugot, 21500 Montbard.

BAT-RENOV est-elle toujours en activité ?

Oui, BAT-RENOV est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAT-RENOV est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAT-RENOV.

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