BAT SBM 95
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 491 705 240, BAT SBM 95 est une SARL créée le 11 août 2006. Elle est domiciliée 30 Rte de Groslay, 95200 Sarcelles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. La direction est assurée par MEHMET KACMEN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BAT SBM 95
INSEE- Dénomination
- BAT SBM 95
- SIREN
- 491 705 240
- SIRET (siège)
- 491 705 240 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR66491705240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 705 240
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 11 août 2006
- Siège social
- 30 RTE DE GROSLAY, 95200, SARCELLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAT SBM 95
MACONNERIE GENERALE
Finances de BAT SBM 95
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAT SBM 95
INSEEÉtablissements de BAT SBM 95
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95200 SARCELLESSiègeActif
491 705 240 00019 · ouvert le 13 juillet 2006 · NAF 4399C
Documents juridiques de BAT SBM 95
INPIComptes annuels de BAT SBM 95
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAT SBM 95. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAT SBM 95
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAT SBM 95. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BAT SBM 95 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BAT SBM 95 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAT SBM 95
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- création
Date d'effet : 11 août 2006
Questions fréquentes sur BAT SBM 95
Quel est le numéro SIREN de BAT SBM 95 ?
Le numéro SIREN de BAT SBM 95 est 491 705 240. Le SIRET de son siège social est 491 705 240 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66491705240.
Qui dirige BAT SBM 95 ?
BAT SBM 95 est dirigée par MEHMET KACMEN, gérant.
Où se situe le siège social de BAT SBM 95 ?
Le siège social de BAT SBM 95 est situé 30 Rte de Groslay, 95200 Sarcelles.
BAT SBM 95 est-elle toujours en activité ?
Oui, BAT SBM 95 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAT SBM 95 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAT SBM 95.
Entreprises similaires
Même activité à Sarcelles