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BATA Architecture

Active
Siren383 727 435SAS26160 LA BEGUDE-DE-MAZENCCréée le 06 décembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 727 435, BATA Architecture est une SAS créée le 6 décembre 1991. Son siège social est situé 270 Che du Chateau, 26160 La Begude-de-Mazenc. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. La direction est assurée par PIERRE KLARES en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BATA Architecture

Dénomination
BATA Architecture
SIREN
383 727 435
SIRET (siège)
383 727 435 00042
N° TVA intracommunautaire
FR91383727435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 727 435
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 avril 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
06 décembre 1991
Siège social
270 CHE DU CHATEAU, 26160, LA BEGUDE-DE-MAZENC
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BATA Architecture

Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'œuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.

Finances de BATA Architecture

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATA Architecture

PK

PIERRE KLARES

Président de SAS

OL

OLIVIER L'HOTEL

Directeur général

En poste depuis mai 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 mai 2018

Anciens dirigeants (1)

NF

n'est plus gérant. L'HOTEL Olivier Marcel Jean nom d'usage : L'HOTEL devient gérant FOURRES

DUFOUR Martine nom d'usage · de mai 2012 à mai 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BATA Architecture

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 26160 LA BEGUDE-DE-MAZENCSiègeActif

    383 727 435 00042 · ouvert le 16 janvier 2025 · NAF 7111Z

  • 30630 VERFEUILActif

    383 727 435 00034 · ouvert le 16 janvier 2025 · NAF 7111Z

  • 26160 LA BEGUDE-DE-MAZENCFermé

    383 727 435 00018 · ouvert le 28 octobre 1991 · NAF 7112B

  • 26160 LA BEGUDE-DE-MAZENCFermé

    383 727 435 00026 · ouvert le 28 janvier 2013 · NAF 7112B

Documents juridiques de BATA Architecture

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2012

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Comptes annuels de BATA Architecture

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATA Architecture. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATA Architecture

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATA Architecture. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BATA Architecture. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, cH1 Référés

    Décision du 22 juillet 2026 · N° 26/00420

    Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATA Architecture n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATA Architecture

23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    L'HOTEL Olivier Marcel Jean nom d'usage : L'HOTEL n'est plus gérant. KLARES Pierre nom d'usage : KLARES devient président. L'HOTEL Olivier Marcel Jean nom d'usage : L'HOTEL devient directeur général

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    DUFOUR Martine nom d'usage : FOURRES n'est plus gérant. L'HOTEL Olivier Marcel Jean nom d'usage : L'HOTEL devient gérant.

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  23. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 1991

Questions fréquentes sur BATA Architecture

Quel est le numéro SIREN de BATA Architecture ?

Le numéro SIREN de BATA Architecture est 383 727 435. Le SIRET de son siège social est 383 727 435 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91383727435.

Qui dirige BATA Architecture ?

BATA Architecture est dirigée par PIERRE KLARES, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BATA Architecture ?

Le siège social de BATA Architecture est situé 270 Che du Chateau, 26160 La Begude-de-Mazenc.

BATA Architecture est-elle toujours en activité ?

Oui, BATA Architecture est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATA Architecture est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATA Architecture.

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