BATA JACQUELINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BATA JACQUELINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1965, identifié par le SIREN 434 451 472. Le siège social de l'entreprise se trouve à Saint Just d'Avray (69870). Son activité principale relève du code NAF 0220Z.
Fiche d'identité de BATA JACQUELINE
INSEE- Dénomination
- BATA JACQUELINE
- SIREN
- 434 451 472
- SIRET (siège)
- 434 451 472 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR57434451472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 451 472
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0220Z
- Date de création
- 01 janvier 1965
- Siège social
- 69870, SAINT JUST D'AVRAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BATA JACQUELINE
Exploitation forestière
Finances de BATA JACQUELINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATA JACQUELINE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BATA JACQUELINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69870 SAINT JUST D'AVRAYSiègeActif
434 451 472 00014 · ouvert le 01 janvier 1965 · NAF 0220Z
Documents juridiques de BATA JACQUELINE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BATA JACQUELINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATA JACQUELINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BATA JACQUELINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATA JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATA JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BATA JACQUELINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1965
Questions fréquentes sur BATA JACQUELINE
Quel est le numéro SIREN de BATA JACQUELINE ?
Le numéro SIREN de BATA JACQUELINE est 434 451 472. Le SIRET de son siège social est 434 451 472 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57434451472.
Où se situe le siège social de BATA JACQUELINE ?
Le siège social de BATA JACQUELINE est situé 69870 Saint Just d'Avray.
BATA JACQUELINE est-elle toujours en activité ?
Oui, BATA JACQUELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1965. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATA JACQUELINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATA JACQUELINE.
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