BATA MOHAMMED
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BATA MOHAMMED est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 juillet 1988, identifié par le SIREN 347 620 205. Elle est domiciliée 78 rue des Chauffours, 59280 Armentieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5630Z.
Fiche d'identité de BATA MOHAMMED
INSEE- Dénomination
- BATA MOHAMMED
- SIREN
- 347 620 205
- SIRET (siège)
- 347 620 205 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR47347620205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 347 620 205
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 14 juillet 1988
- Siège social
- 78 RUE DES CHAUFFOURS, 59280, ARMENTIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BATA MOHAMMED
DEBIT DE BOISSONS.
Finances de BATA MOHAMMED
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATA MOHAMMED
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BATA MOHAMMED
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59280 ARMENTIERESSiègeActif
347 620 205 00018 · ouvert le 14 juillet 1988 · NAF 5630Z
Documents juridiques de BATA MOHAMMED
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BATA MOHAMMED
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATA MOHAMMED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BATA MOHAMMED
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATA MOHAMMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATA MOHAMMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BATA MOHAMMED
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 juillet 1988
Questions fréquentes sur BATA MOHAMMED
Quel est le numéro SIREN de BATA MOHAMMED ?
Le numéro SIREN de BATA MOHAMMED est 347 620 205. Le SIRET de son siège social est 347 620 205 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47347620205.
Où se situe le siège social de BATA MOHAMMED ?
Le siège social de BATA MOHAMMED est situé 78 rue des Chauffours, 59280 Armentieres.
BATA MOHAMMED est-elle toujours en activité ?
Oui, BATA MOHAMMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATA MOHAMMED est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATA MOHAMMED.
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