BATACLAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 938 677 200, BATACLAN est une SAS créée le 19 décembre 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 CHE du Cluziaud Lieudut Ronsy, 03290 Diou. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale. Elle est dirigée par Cyril CANTET, président de sas.
Fiche d'identité de BATACLAN
INSEE- Dénomination
- BATACLAN
- SIREN
- 938 677 200
- SIRET (siège)
- 938 677 200 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR71938677200Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 677 200
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 19 décembre 2024
- Siège social
- 7 CHE du Cluziaud Lieudut Ronsy, 03290, Diou
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BATACLAN
Exploitation d'une discothèque avec débit de boisson
Finances de BATACLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATACLAN
INSEEÉtablissements de BATACLAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03290 DiouSiègeActif
938 677 200 00017 · ouvert le 23 janvier 2025 · NAF 5630Z
Documents juridiques de BATACLAN
INPIComptes annuels de BATACLAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATACLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BATACLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATACLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent BATACLAN. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, chambre 1 Section 9
Décision du 05 mars 2026 · N° 25/00534
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 13 novembre 2025 · N° 2025003801
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 15 juillet 2025 · N° 25/05184
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pRPC JIVAT
Décision du 27 mars 2025 · N° 22/15466
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 20 mars 2025 · N° 23/11154
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pRPC JIVAT
Décision du 19 décembre 2024 · N° 23/03495
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 06 septembre 2024 · N° 24/03156
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pRPC JIVAT
Décision du 07 mars 2024 · N° 22/06232
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 mai 2000 · N° 98-19.427
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 juillet 1994 · N° 92-13.314
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 février 1994 · N° 92-10.373
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BATACLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BATACLAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-19 · Début d'activité : 2024-01-23
- création
Date d'effet : 19 décembre 2024
Questions fréquentes sur BATACLAN
Quel est le numéro SIREN de BATACLAN ?
Le numéro SIREN de BATACLAN est 938 677 200. Le SIRET de son siège social est 938 677 200 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71938677200.
Qui dirige BATACLAN ?
BATACLAN est dirigée par Cyril CANTET, président de sas.
Où se situe le siège social de BATACLAN ?
Le siège social de BATACLAN est situé 7 CHE du Cluziaud Lieudut Ronsy, 03290 Diou.
BATACLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BATACLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATACLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATACLAN.
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