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BATAIL BERNARD

Active
Siren522 785 039Entrepreneur individuel07190 SAINT-SAUVEUR-DE-MONTAGUTCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATAIL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 522 785 039. Elle est domiciliée quai Marie Lextrait, 07190 Saint-Sauveur-de-Montagut. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BATAIL BERNARD

Dénomination
BATAIL BERNARD
SIREN
522 785 039
SIRET (siège)
522 785 039 00010
N° TVA intracommunautaire
FR56522785039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 785 039
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
QUAI MARIE LEXTRAIT, 07190, SAINT-SAUVEUR-DE-MONTAGUT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATAIL BERNARD

Élevage d'autres animaux

Finances de BATAIL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATAIL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATAIL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07190 SAINT-SAUVEUR-DE-MONTAGUTSiègeActif

    522 785 039 00010 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BATAIL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATAIL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATAIL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATAIL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAIL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATAIL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATAIL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur BATAIL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BATAIL BERNARD ?

Le numéro SIREN de BATAIL BERNARD est 522 785 039. Le SIRET de son siège social est 522 785 039 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56522785039.

Où se situe le siège social de BATAIL BERNARD ?

Le siège social de BATAIL BERNARD est situé quai Marie Lextrait, 07190 Saint-Sauveur-de-Montagut.

BATAIL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BATAIL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATAIL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATAIL BERNARD.

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