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BATAILH BERNARD

Active
Siren428 895 528Entrepreneur individuel38240 MEYLANCréée le 01 janvier 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATAILH BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1984, identifié par le SIREN 428 895 528. Son siège social est situé 2 av du Granier, 38240 Meylan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9491Z.

Fiche d'identité de BATAILH BERNARD

Dénomination
BATAILH BERNARD
SIREN
428 895 528
SIRET (siège)
428 895 528 00027
N° TVA intracommunautaire
FR26428895528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 895 528
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z
Date de création
01 janvier 1984
Siège social
2 AV DU GRANIER, 38240, MEYLAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BATAILH BERNARD

Activités des organisations religieuses

Finances de BATAILH BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATAILH BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATAILH BERNARD

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 38240 MEYLANSiègeFermé

    428 895 528 00027 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 9491Z

  • 38100 GRENOBLEFermé

    428 895 528 00019 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 913A

Documents juridiques de BATAILH BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATAILH BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATAILH BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATAILH BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILH BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATAILH BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATAILH BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1984

Questions fréquentes sur BATAILH BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BATAILH BERNARD ?

Le numéro SIREN de BATAILH BERNARD est 428 895 528. Le SIRET de son siège social est 428 895 528 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26428895528.

Où se situe le siège social de BATAILH BERNARD ?

Le siège social de BATAILH BERNARD est situé 2 av du Granier, 38240 Meylan.

BATAILH BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BATAILH BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATAILH BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATAILH BERNARD.

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