BATAILLARD BERNARD

Active

Siren940 631 898Entrepreneur individuel01570 FeillensCréée le 07 février 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 940 631 898, BATAILLARD BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 7 février 2025. Elle est domiciliée 934 RTE de Brux, 01570 Feillens. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BATAILLARD BERNARD

INSEE

Dénomination: BATAILLARD BERNARD
SIREN: 940 631 898
SIRET (siège): 940 631 898 00019
N° TVA intracommunautaire: FR30940631898Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 940 631 898
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 février 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 07 février 2025
Siège social: 934 RTE de Brux, 01570, Feillens
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BATAILLARD BERNARD

PRODUCTEUR ÉLECTRICITÉ NON PROFESSIONNEL 3511Z

Finances de BATAILLARD BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATAILLARD BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATAILLARD BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01570 FeillensSiègeActif
940 631 898 00019 · ouvert le 07 février 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BATAILLARD BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATAILLARD BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATAILLARD BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATAILLARD BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILLARD BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATAILLARD BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATAILLARD BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 février 2025création
Date d'effet : 07 février 2025

Questions fréquentes sur BATAILLARD BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BATAILLARD BERNARD ?

Le numéro SIREN de BATAILLARD BERNARD est 940 631 898. Le SIRET de son siège social est 940 631 898 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30940631898.

Où se situe le siège social de BATAILLARD BERNARD ?

Le siège social de BATAILLARD BERNARD est situé 934 RTE de Brux, 01570 Feillens.