BATAILLARD FRANCK

Active

Siren841 940 281Entrepreneur individuel39140 RELANSCréée le 28 mars 2018

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BATAILLARD FRANCK est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 mars 2018 sous le numéro SIREN 841 940 281. Son siège social est situé 4 Bois de Valliere, 39140 Relans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BATAILLARD FRANCK

INSEE

Dénomination: BATAILLARD FRANCK
SIREN: 841 940 281
SIRET (siège): 841 940 281 00014
N° TVA intracommunautaire: FR25841940281Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 841 940 281
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 28 mars 2018
Siège social: 4 BOIS DE VALLIERE, 39140, RELANS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BATAILLARD FRANCK

Production d'électricité

Finances de BATAILLARD FRANCK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATAILLARD FRANCK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATAILLARD FRANCK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

39140 RELANSSiègeActif
841 940 281 00014 · ouvert le 28 mars 2018 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BATAILLARD FRANCK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATAILLARD FRANCK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATAILLARD FRANCK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATAILLARD FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILLARD FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATAILLARD FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATAILLARD FRANCK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 28 mars 2018

Questions fréquentes sur BATAILLARD FRANCK

Quel est le numéro SIREN de BATAILLARD FRANCK ?

Le numéro SIREN de BATAILLARD FRANCK est 841 940 281. Le SIRET de son siège social est 841 940 281 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25841940281.

Où se situe le siège social de BATAILLARD FRANCK ?

Le siège social de BATAILLARD FRANCK est situé 4 Bois de Valliere, 39140 Relans.