BATAILLARD FRANCOIS
Active7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
BATAILLARD FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 1986, identifié par le SIREN 334 363 959. Le siège social de l'entreprise se trouve 39 All Wolfgang Amadeus Mozart, 38530 Pontcharra. BATAILLARD FRANCOIS relève du secteur conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z).
Fiche d'identité de BATAILLARD FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- BATAILLARD FRANCOIS
- SIREN
- 334 363 959
- SIRET (siège)
- 334 363 959 00043
- N° TVA intracommunautaire
- FR48334363959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 363 959
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Date de création
- 02 janvier 1986
- Siège social
- 39 ALL WOLFGANG AMADEUS MOZART, 38530, PONTCHARRA
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BATAILLARD FRANCOIS
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
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Établissements de BATAILLARD FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38530 PONTCHARRASiègeActif
334 363 959 00043 · ouvert le 01 juin 2014 · NAF 7022Z
Conformité de BATAILLARD FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILLARD FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATAILLARD FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BATAILLARD FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 1986
Questions fréquentes sur BATAILLARD FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de BATAILLARD FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de BATAILLARD FRANCOIS est 334 363 959. Le SIRET de son siège social est 334 363 959 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48334363959.
Où se situe le siège social de BATAILLARD FRANCOIS ?
Le siège social de BATAILLARD FRANCOIS est situé 39 All Wolfgang Amadeus Mozart, 38530 Pontcharra.
BATAILLARD FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BATAILLARD FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATAILLARD FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATAILLARD FRANCOIS.
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