BATAILLARD FREDERIC

Active

Siren902 960 632Entrepreneur individuel25440 QUINGEYCréée le 26 juillet 2021

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 902 960 632, BATAILLARD FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 26 juillet 2021. Son siège social est situé 16 rue des Fosses, 25440 Quingey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.

Fiche d'identité de BATAILLARD FREDERIC

INSEE

Dénomination: BATAILLARD FREDERIC
SIREN: 902 960 632
SIRET (siège): 902 960 632 00013
N° TVA intracommunautaire: FR59902960632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 902 960 632
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6831Z
Date de création: 26 juillet 2021
Siège social: 16 RUE DES FOSSES, 25440, QUINGEY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BATAILLARD FREDERIC

Agences immobilières

Finances de BATAILLARD FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATAILLARD FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATAILLARD FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25440 QUINGEYSiègeActif
902 960 632 00013 · ouvert le 26 juillet 2021 · NAF 6831Z

Documents juridiques de BATAILLARD FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATAILLARD FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATAILLARD FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATAILLARD FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILLARD FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATAILLARD FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATAILLARD FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 26 juillet 2021

Questions fréquentes sur BATAILLARD FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BATAILLARD FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BATAILLARD FREDERIC est 902 960 632. Le SIRET de son siège social est 902 960 632 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59902960632.

Où se situe le siège social de BATAILLARD FREDERIC ?

Le siège social de BATAILLARD FREDERIC est situé 16 rue des Fosses, 25440 Quingey.