BATAILLARD MARTHE

Active

Siren412 329 591Entrepreneur individuel01540 VONNASCréée le 01 janvier 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 412 329 591, BATAILLARD MARTHE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Elle est domiciliée Chassin, 01540 Vonnas. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de BATAILLARD MARTHE

INSEE

Dénomination: BATAILLARD MARTHE
SIREN: 412 329 591
SIRET (siège): 412 329 591 00017
N° TVA intracommunautaire: FR68412329591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 412 329 591
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 011A
Date de création: 01 janvier 1995
Siège social: CHASSIN, 01540, VONNAS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BATAILLARD MARTHE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BATAILLARD MARTHE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATAILLARD MARTHE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATAILLARD MARTHE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

01540 VONNASSiègeFermé
412 329 591 00017 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 011A

Documents juridiques de BATAILLARD MARTHE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATAILLARD MARTHE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATAILLARD MARTHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATAILLARD MARTHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILLARD MARTHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATAILLARD MARTHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATAILLARD MARTHE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur BATAILLARD MARTHE

Quel est le numéro SIREN de BATAILLARD MARTHE ?

Le numéro SIREN de BATAILLARD MARTHE est 412 329 591. Le SIRET de son siège social est 412 329 591 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68412329591.

Où se situe le siège social de BATAILLARD MARTHE ?

Le siège social de BATAILLARD MARTHE est situé Chassin, 01540 Vonnas.