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BATAILLE ANDRE

Active
Siren317 766 772Entrepreneur individuel69460 VAUX-EN-BEAUJOLAISCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 317 766 772, BATAILLE ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Son siège social est situé Le Maty, 69460 Vaux-en-Beaujolais. Son activité principale relève du code NAF 011G.

Fiche d'identité de BATAILLE ANDRE

Dénomination
BATAILLE ANDRE
SIREN
317 766 772
SIRET (siège)
317 766 772 00022
N° TVA intracommunautaire
FR42317766772Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 766 772
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
LE MATY, 69460, VAUX-EN-BEAUJOLAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATAILLE ANDRE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BATAILLE ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATAILLE ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATAILLE ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69460 VAUX-EN-BEAUJOLAISSiègeFermé

    317 766 772 00022 · ouvert le 25 décembre 1993 · NAF 011G

Documents juridiques de BATAILLE ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATAILLE ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATAILLE ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATAILLE ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILLE ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATAILLE ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATAILLE ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur BATAILLE ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BATAILLE ANDRE ?

Le numéro SIREN de BATAILLE ANDRE est 317 766 772. Le SIRET de son siège social est 317 766 772 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42317766772.

Où se situe le siège social de BATAILLE ANDRE ?

Le siège social de BATAILLE ANDRE est situé Le Maty, 69460 Vaux-en-Beaujolais.

BATAILLE ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BATAILLE ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATAILLE ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATAILLE ANDRE.

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