BATAILLE AURELIE

Active

Siren877 821 371Entrepreneur individuel90150 FoussemagneCréée le 01 août 2019

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BATAILLE AURELIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2019 sous le numéro SIREN 877 821 371. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 PL du Moulin, 90150 Foussemagne. Son activité principale relève du code NAF 4799A.

Fiche d'identité de BATAILLE AURELIE

INSEE

Dénomination: BATAILLE AURELIE
SIREN: 877 821 371
SIRET (siège): 877 821 371 00029
N° TVA intracommunautaire: FR67877821371Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 877 821 371
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A
Date de création: 01 août 2019
Siège social: 3 PL du Moulin, 90150, Foussemagne
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BATAILLE AURELIE

Bar : boissons licence 3, boissons à emporter, cafés, petite restauration, dépôt pain, viennoiseries, confiseries, vente de produits régionaux, glaces, granités.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de BATAILLE AURELIE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATAILLE AURELIE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BATAILLE AURELIE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

90150 FoussemagneSiègeActif
877 821 371 00029 · ouvert le 31 décembre 2025 · NAF 5630Z
90100 BoronFermé
877 821 371 00011 · ouvert le 01 août 2019 · NAF 4799A

Documents juridiques de BATAILLE AURELIE

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 décembre 2025

Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 28 novembre 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BATAILLE AURELIE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATAILLE AURELIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATAILLE AURELIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILLE AURELIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATAILLE AURELIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATAILLE AURELIE

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

31 janvier 2026Ventes et cessions
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Début d'activité : 2026-01-05
11 décembre 2025Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-12-08 · Début d'activité : 2026-01-05

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 août 2019

Aides publiques de BATAILLE AURELIE

data.economie.gouv.fr

1 aide de minimis octroyée à BATAILLE AURELIE a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 1,5 k€ en équivalent subvention brut.

Prêt ou avances récupérables
DGE - Economie Finances (via BPIfrance) · octroyée le 20 janvier 2026
1,5 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 06 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur BATAILLE AURELIE

Quel est le numéro SIREN de BATAILLE AURELIE ?

Le numéro SIREN de BATAILLE AURELIE est 877 821 371. Le SIRET de son siège social est 877 821 371 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67877821371.

Où se situe le siège social de BATAILLE AURELIE ?

Le siège social de BATAILLE AURELIE est situé 3 PL du Moulin, 90150 Foussemagne.