BATAILLE BERNARD

Active

Siren304 810 898Entrepreneur individuel72200 CLERMONT-CREANS

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BATAILLE BERNARD est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 304 810 898. Elle est domiciliée Lieu Dit le Doucay, 72200 Clermont-Creans. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BATAILLE BERNARD

INSEE

Dénomination: BATAILLE BERNARD
SIREN: 304 810 898
SIRET (siège): 304 810 898 00078
N° TVA intracommunautaire: FR29304810898Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 304 810 898
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: -
Siège social: LIEU DIT LE DOUCAY, 72200, CLERMONT-CREANS
Établissements: 6
Statut: Active

Objet social de BATAILLE BERNARD

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BATAILLE BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATAILLE BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BATAILLE BERNARD

INSEE

6 établissements, dont 1 en activité.

72200 CLERMONT-CREANSSiègeActif
304 810 898 00078 · ouvert le 01 novembre 2004 · NAF 9003A
50250 LA HAYEFermé
304 810 898 00029 · NAF 851E
56400 AURAYFermé
304 810 898 00037 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 851E
61000 ALENCONFermé
304 810 898 00045 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 851E
49430 DURTALFermé
304 810 898 00052 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 851E
53000 LAVALFermé
304 810 898 00060 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 8623Z

Documents juridiques de BATAILLE BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATAILLE BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATAILLE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATAILLE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATAILLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATAILLE BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 janvier 2025création
Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BATAILLE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BATAILLE BERNARD ?

Le numéro SIREN de BATAILLE BERNARD est 304 810 898. Le SIRET de son siège social est 304 810 898 00078. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29304810898.

Où se situe le siège social de BATAILLE BERNARD ?

Le siège social de BATAILLE BERNARD est situé Lieu Dit le Doucay, 72200 Clermont-Creans.