BATAILLE BERNARD

Active

Siren331 882 258Entrepreneur individuel69220 SAINT JEAN D'ARDIERESCréée le 01 janvier 1985

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 331 882 258, BATAILLE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1985. Elle est domiciliée Pizay, 69220 Saint Jean d'Ardieres. L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.

Fiche d'identité de BATAILLE BERNARD

INSEE

Dénomination: BATAILLE BERNARD
SIREN: 331 882 258
SIRET (siège): 331 882 258 00014
N° TVA intracommunautaire: FR83331882258Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 331 882 258
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 011G
Date de création: 01 janvier 1985
Siège social: PIZAY, 69220, SAINT JEAN D'ARDIERES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BATAILLE BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BATAILLE BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATAILLE BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATAILLE BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

69220 SAINT JEAN D'ARDIERESSiègeFermé
331 882 258 00014 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 011G

Documents juridiques de BATAILLE BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATAILLE BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATAILLE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATAILLE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATAILLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATAILLE BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur BATAILLE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BATAILLE BERNARD ?

Le numéro SIREN de BATAILLE BERNARD est 331 882 258. Le SIRET de son siège social est 331 882 258 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83331882258.

Où se situe le siège social de BATAILLE BERNARD ?

Le siège social de BATAILLE BERNARD est situé Pizay, 69220 Saint Jean d'Ardieres.