BATAILLE BERNARD

Active

Siren418 040 093Entrepreneur individuel70180 DELAINCréée le 11 mars 1999

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 418 040 093, BATAILLE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 11 mars 1999. Son siège social est situé 10 rue des Vignes aux Loups, 70180 Delain. L'entreprise déclare le code NAF 0147Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BATAILLE BERNARD

INSEE

Dénomination: BATAILLE BERNARD
SIREN: 418 040 093
SIRET (siège): 418 040 093 00043
N° TVA intracommunautaire: FR16418040093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 418 040 093
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0147Z
Date de création: 11 mars 1999
Siège social: 10 RUE DES VIGNES AUX LOUPS, 70180, DELAIN
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de BATAILLE BERNARD

Élevage de volailles

Finances de BATAILLE BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATAILLE BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATAILLE BERNARD

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

70180 DELAINSiègeActif
418 040 093 00043 · ouvert le 02 mai 2022 · NAF 0147Z
70180 DENEVREFermé
418 040 093 00019 · ouvert le 02 avril 1999 · NAF 454D
70180 DAMPIERRE-SUR-SALONFermé
418 040 093 00027 · ouvert le 15 octobre 2003 · NAF 4332B

Documents juridiques de BATAILLE BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATAILLE BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATAILLE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATAILLE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATAILLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATAILLE BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 11 mars 1999

Questions fréquentes sur BATAILLE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BATAILLE BERNARD ?

Le numéro SIREN de BATAILLE BERNARD est 418 040 093. Le SIRET de son siège social est 418 040 093 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16418040093.

Où se situe le siège social de BATAILLE BERNARD ?

Le siège social de BATAILLE BERNARD est situé 10 rue des Vignes aux Loups, 70180 Delain.