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BATAILLE CHARLES

Active
Siren348 499 401Entrepreneur individuel61130 SAINT-MARTIN-DU-VIEUX-BELLEMECréée le 07 décembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 348 499 401, BATAILLE CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 7 décembre 1988. Son siège social est situé Lieu Dit Eclopechat, 61130 Saint-Martin-du-Vieux-Belleme. Son activité principale relève du code NAF 1082Z.

Fiche d'identité de BATAILLE CHARLES

Dénomination
BATAILLE CHARLES
SIREN
348 499 401
SIRET (siège)
348 499 401 00043
N° TVA intracommunautaire
FR11348499401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 499 401
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1082Z
Date de création
07 décembre 1988
Siège social
LIEU DIT ECLOPECHAT, 61130, SAINT-MARTIN-DU-VIEUX-BELLEME
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BATAILLE CHARLES

Cours de pâtisserie et chocolat, vente de produits et petits matériels à pâtisser.

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Finances de BATAILLE CHARLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATAILLE CHARLES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BATAILLE CHARLES

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 61130 SAINT-MARTIN-DU-VIEUX-BELLEMESiègeActif

    348 499 401 00043 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 1082Z

  • 61340 PERCHE-EN-NOCEFermé

    348 499 401 00019 · ouvert le 03 octobre 1988 · NAF 158D

  • 61340 PERCHE-EN-NOCEFermé

    348 499 401 00027 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 158K

  • 61130 BELLEMEFermé

    348 499 401 00035 · ouvert le 03 octobre 1988 · NAF 1082Z

Documents juridiques de BATAILLE CHARLES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATAILLE CHARLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATAILLE CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATAILLE CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILLE CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATAILLE CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATAILLE CHARLES

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-06-10 · Début d'activité : 2021-06-01

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 1988

Questions fréquentes sur BATAILLE CHARLES

Quel est le numéro SIREN de BATAILLE CHARLES ?

Le numéro SIREN de BATAILLE CHARLES est 348 499 401. Le SIRET de son siège social est 348 499 401 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11348499401.

Où se situe le siège social de BATAILLE CHARLES ?

Le siège social de BATAILLE CHARLES est situé Lieu Dit Eclopechat, 61130 Saint-Martin-du-Vieux-Belleme.

BATAILLE CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, BATAILLE CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATAILLE CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATAILLE CHARLES.

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