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BATAILLE CHARLES

Active
Siren398 519 850Entrepreneur individuel58470 GIMOUILLECréée le 26 février 1992

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 398 519 850, BATAILLE CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 26 février 1992. Elle est domiciliée Rte de Fertot le Domaine du Grand Bois, 58470 Gimouille. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de BATAILLE CHARLES

Dénomination
BATAILLE CHARLES
SIREN
398 519 850
SIRET (siège)
398 519 850 00059
N° TVA intracommunautaire
FR30398519850Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 519 850
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
26 février 1992
Siège social
RTE DE FERTOT LE DOMAINE DU GRAND BOIS, 58470, GIMOUILLE
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de BATAILLE CHARLES

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de BATAILLE CHARLES

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 58470 GIMOUILLESiègeActif

    398 519 850 00059 · ouvert le 01 juin 2015 · NAF 9003A

  • 75020 PARISFermé

    398 519 850 00018 · ouvert le 26 février 1992 · NAF 923A

  • 59100 ROUBAIXFermé

    398 519 850 00026 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 923A

  • 10270 MONTREUIL-SUR-BARSEFermé

    398 519 850 00034 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 9003A

  • 18150 APREMONT SUR ALLIERFermé

    398 519 850 00042 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 9003A

Conformité de BATAILLE CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILLE CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATAILLE CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BATAILLE CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 février 1992

Questions fréquentes sur BATAILLE CHARLES

Quel est le numéro SIREN de BATAILLE CHARLES ?

Le numéro SIREN de BATAILLE CHARLES est 398 519 850. Le SIRET de son siège social est 398 519 850 00059. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30398519850.

Où se situe le siège social de BATAILLE CHARLES ?

Le siège social de BATAILLE CHARLES est situé Rte de Fertot le Domaine du Grand Bois, 58470 Gimouille.

BATAILLE CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, BATAILLE CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATAILLE CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATAILLE CHARLES.

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