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BATAILLE CLAUDE

Active
Siren393 461 967Entrepreneur individuel11300 LOUPIACréée le 01 novembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BATAILLE CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1993 sous le numéro SIREN 393 461 967. Elle est domiciliée à Loupia (11300). L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.

Fiche d'identité de BATAILLE CLAUDE

Dénomination
BATAILLE CLAUDE
SIREN
393 461 967
SIRET (siège)
393 461 967 00019
N° TVA intracommunautaire
FR91393461967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 461 967
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 novembre 1993
Siège social
11300, LOUPIA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATAILLE CLAUDE

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Établissements de BATAILLE CLAUDE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 11300 LOUPIASiègeFermé

    393 461 967 00019 · ouvert le 01 novembre 1993 · NAF 011G

Conformité de BATAILLE CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILLE CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATAILLE CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BATAILLE CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1993

Marques déposées par BATAILLE CLAUDE

BATAILLE CLAUDE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CAVE “ LA LOUPIANE ”

    N° 3264610 · Déposée le 16 décembre 2003 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 44 · expirée le 16 décembre 2013

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BATAILLE CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BATAILLE CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BATAILLE CLAUDE est 393 461 967. Le SIRET de son siège social est 393 461 967 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91393461967.

Où se situe le siège social de BATAILLE CLAUDE ?

Le siège social de BATAILLE CLAUDE est situé à Loupia (11300).

BATAILLE CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BATAILLE CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATAILLE CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATAILLE CLAUDE.

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