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Bataille Daniel

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Siren313 867 640Entrepreneur individuel93370 MontfermeilCréée le 25 mars 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Bataille Daniel est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 mars 2025 sous le numéro SIREN 313 867 640. Le siège social de l'entreprise se trouve 149 CHE de la Côte du Change, 93370 Montfermeil. Son activité principale relève du code NAF 4334Z.

Fiche d'identité de Bataille Daniel

Dénomination
Bataille Daniel
SIREN
313 867 640
SIRET (siège)
313 867 640 00069
N° TVA intracommunautaire
FR70313867640Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 867 640
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
25 mars 2025
Siège social
149 CHE de la Côte du Change, 93370, Montfermeil
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Bataille Daniel

PEINTURE

Finances de Bataille Daniel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bataille Daniel

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Bataille Daniel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93370 MontfermeilSiègeActif

    313 867 640 00069 · ouvert le 15 mars 2025 · NAF 4334Z

Documents juridiques de Bataille Daniel

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Bataille Daniel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bataille Daniel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bataille Daniel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bataille Daniel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bataille Daniel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bataille Daniel

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 2025

Questions fréquentes sur Bataille Daniel

Quel est le numéro SIREN de Bataille Daniel ?

Le numéro SIREN de Bataille Daniel est 313 867 640. Le SIRET de son siège social est 313 867 640 00069. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70313867640.

Où se situe le siège social de Bataille Daniel ?

Le siège social de Bataille Daniel est situé 149 CHE de la Côte du Change, 93370 Montfermeil.

Bataille Daniel est-elle toujours en activité ?

Oui, Bataille Daniel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bataille Daniel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bataille Daniel.

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