BATAILLE ET DANIEL

Active

Siren793 259 375SAS66210 FORMIGUERESCréée le 20 juin 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 2,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 793 259 375, BATAILLE ET DANIEL est une SAS créée le 20 juin 2013. Son siège social est situé 33 Carrer d’Amont, 66210 Formigueres. L'entreprise déclare le code NAF 1610A comme activité principale. La direction est assurée par PIERRE BATAILLE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BATAILLE ET DANIEL

INSEE

Dénomination: BATAILLE ET DANIEL
SIREN: 793 259 375
SIRET (siège): 793 259 375 00012
N° TVA intracommunautaire: FR22793259375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 793 259 375
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 2 000 €
Code NAF / APE: 1610A
Date de création: 20 juin 2013
Siège social: 33 CARRER D’AMONT, 66210, FORMIGUERES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BATAILLE ET DANIEL

Fabrication, achat et vente de granules de bois, achat, transformation et vente de bois

Finances de BATAILLE ET DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATAILLE ET DANIEL

INSEE

PIERRE BATAILLE

Président de SAS

Depuis la création (20 juin 2013) · 13 ans

VINCENT DANIEL

Directeur général

Depuis la création (20 juin 2013) · 13 ans

Établissements de BATAILLE ET DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

66210 FORMIGUERESSiègeActif
793 259 375 00012 · ouvert le 01 mai 2013 · NAF 1610A

Documents juridiques de BATAILLE ET DANIEL

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juin 2013

Acte

Comptes annuels de BATAILLE ET DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATAILLE ET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATAILLE ET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILLE ET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BATAILLE ET DANIEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATAILLE ET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATAILLE ET DANIEL

BODACC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

23 décembre 2015Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
09 février 2015Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
04 juillet 2013Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-05-01

18 mai 2024création
Date d'effet : 20 juin 2013

Questions fréquentes sur BATAILLE ET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BATAILLE ET DANIEL ?

Le numéro SIREN de BATAILLE ET DANIEL est 793 259 375. Le SIRET de son siège social est 793 259 375 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22793259375.

Qui dirige BATAILLE ET DANIEL ?

BATAILLE ET DANIEL est dirigée par PIERRE BATAILLE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BATAILLE ET DANIEL ?

Le siège social de BATAILLE ET DANIEL est situé 33 Carrer d’Amont, 66210 Formigueres.