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BATAILLE GERARD

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Siren391 172 046Entrepreneur individuel50270 SAINT PIERRE D'ARTHEGLISECréée le 01 janvier 1973

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

BATAILLE GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1973 sous le numéro SIREN 391 172 046. Le siège social de l'entreprise se trouve Village de l'Eglise, 50270 Saint Pierre d'Artheglise. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BATAILLE GERARD

Dénomination
BATAILLE GERARD
SIREN
391 172 046
SIRET (siège)
391 172 046 00016
N° TVA intracommunautaire
FR62391172046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 172 046
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1973
Siège social
VILLAGE DE L'EGLISE, 50270, SAINT PIERRE D'ARTHEGLISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATAILLE GERARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BATAILLE GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50270 SAINT PIERRE D'ARTHEGLISESiègeActif

    391 172 046 00016 · ouvert le 01 janvier 1973 · NAF 6820B

Conformité de BATAILLE GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILLE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATAILLE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BATAILLE GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1973

Questions fréquentes sur BATAILLE GERARD

Quel est le numéro SIREN de BATAILLE GERARD ?

Le numéro SIREN de BATAILLE GERARD est 391 172 046. Le SIRET de son siège social est 391 172 046 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62391172046.

Où se situe le siège social de BATAILLE GERARD ?

Le siège social de BATAILLE GERARD est situé Village de l'Eglise, 50270 Saint Pierre d'Artheglise.

BATAILLE GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BATAILLE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATAILLE GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATAILLE GERARD.