BATAILLE GERARD
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BATAILLE GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1973 sous le numéro SIREN 391 172 046. Le siège social de l'entreprise se trouve Village de l'Eglise, 50270 Saint Pierre d'Artheglise. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BATAILLE GERARD
INSEE- Dénomination
- BATAILLE GERARD
- SIREN
- 391 172 046
- SIRET (siège)
- 391 172 046 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR62391172046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 172 046
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1973
- Siège social
- VILLAGE DE L'EGLISE, 50270, SAINT PIERRE D'ARTHEGLISE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BATAILLE GERARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BATAILLE GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50270 SAINT PIERRE D'ARTHEGLISESiègeActif
391 172 046 00016 · ouvert le 01 janvier 1973 · NAF 6820B
Conformité de BATAILLE GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILLE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATAILLE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BATAILLE GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1973
Questions fréquentes sur BATAILLE GERARD
Quel est le numéro SIREN de BATAILLE GERARD ?
Le numéro SIREN de BATAILLE GERARD est 391 172 046. Le SIRET de son siège social est 391 172 046 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62391172046.
Où se situe le siège social de BATAILLE GERARD ?
Le siège social de BATAILLE GERARD est situé Village de l'Eglise, 50270 Saint Pierre d'Artheglise.
BATAILLE GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BATAILLE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATAILLE GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATAILLE GERARD.
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