BATAILLE GILBERT

Active

Siren391 965 985Entrepreneur individuel76480 DUCLAIRCréée le 31 mars 19964

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: 4tranche Sirene

BATAILLE GILBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 mars 1996 sous le numéro SIREN 391 965 985. Le siège social de l'entreprise se trouve 125 Pl du General de Gaulle, 76480 Duclair. Son activité principale relève du code NAF 5610A et emploie 4 salariés.

Fiche d'identité de BATAILLE GILBERT

INSEE

Dénomination: BATAILLE GILBERT
SIREN: 391 965 985
SIRET (siège): 391 965 985 00016
N° TVA intracommunautaire: FR44391965985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 391 965 985
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5610A
Date de création: 31 mars 1996
Effectif: 4
Siège social: 125 PL DU GENERAL DE GAULLE, 76480, DUCLAIR
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BATAILLE GILBERT

CAFE, DEBIT, RESTAURANT, FABRICATION DE PLATS CUISINES A EMPORTER.

Finances de BATAILLE GILBERT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATAILLE GILBERT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATAILLE GILBERT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

76480 DUCLAIRSiègeActif
391 965 985 00016 · ouvert le 12 juillet 1993 · NAF 5610A

Documents juridiques de BATAILLE GILBERT

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATAILLE GILBERT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATAILLE GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATAILLE GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILLE GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BATAILLE GILBERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATAILLE GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATAILLE GILBERT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 mars 1996

Questions fréquentes sur BATAILLE GILBERT

Quel est le numéro SIREN de BATAILLE GILBERT ?

Le numéro SIREN de BATAILLE GILBERT est 391 965 985. Le SIRET de son siège social est 391 965 985 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44391965985.

Où se situe le siège social de BATAILLE GILBERT ?

Le siège social de BATAILLE GILBERT est situé 125 Pl du General de Gaulle, 76480 Duclair.