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BATAILLE JEAN

Active
Siren382 506 004Entrepreneur individuel09460 QUERIGUTCréée le 01 juillet 1991

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Enregistré sous le numéro SIREN 382 506 004, BATAILLE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1991. Elle est domiciliée Le Mas, 09460 Querigut. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BATAILLE JEAN

Dénomination
BATAILLE JEAN
SIREN
382 506 004
SIRET (siège)
382 506 004 00029
N° TVA intracommunautaire
FR70382506004Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 506 004
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 juillet 1991
Siège social
LE MAS, 09460, QUERIGUT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BATAILLE JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BATAILLE JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 09460 QUERIGUTSiègeActif

    382 506 004 00029 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 6820B

  • 09460 QUERIGUTFermé

    382 506 004 00011 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 702C

Conformité de BATAILLE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATAILLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BATAILLE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1991

Questions fréquentes sur BATAILLE JEAN

Quel est le numéro SIREN de BATAILLE JEAN ?

Le numéro SIREN de BATAILLE JEAN est 382 506 004. Le SIRET de son siège social est 382 506 004 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70382506004.

Où se situe le siège social de BATAILLE JEAN ?

Le siège social de BATAILLE JEAN est situé Le Mas, 09460 Querigut.

BATAILLE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BATAILLE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATAILLE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATAILLE JEAN.