BATAILLE JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 382 506 004, BATAILLE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1991. Elle est domiciliée Le Mas, 09460 Querigut. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BATAILLE JEAN
INSEE- Dénomination
- BATAILLE JEAN
- SIREN
- 382 506 004
- SIRET (siège)
- 382 506 004 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR70382506004Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 506 004
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 juillet 1991
- Siège social
- LE MAS, 09460, QUERIGUT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BATAILLE JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BATAILLE JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 09460 QUERIGUTSiègeActif
382 506 004 00029 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 6820B
- 09460 QUERIGUTFermé
382 506 004 00011 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 702C
Conformité de BATAILLE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATAILLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BATAILLE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1991
Questions fréquentes sur BATAILLE JEAN
Quel est le numéro SIREN de BATAILLE JEAN ?
Le numéro SIREN de BATAILLE JEAN est 382 506 004. Le SIRET de son siège social est 382 506 004 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70382506004.
Où se situe le siège social de BATAILLE JEAN ?
Le siège social de BATAILLE JEAN est situé Le Mas, 09460 Querigut.
BATAILLE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BATAILLE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATAILLE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATAILLE JEAN.
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