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BATAILLE JEAN

Active
Siren398 602 946Entrepreneur individuel81540 LES CAMMAZESCréée le 01 juillet 1994

4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BATAILLE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1994 sous le numéro SIREN 398 602 946. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Imp Jean Marie Ourliac, 81540 Les Cammazes. BATAILLE JEAN relève du secteur commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).

Fiche d'identité de BATAILLE JEAN

Dénomination
BATAILLE JEAN
SIREN
398 602 946
SIRET (siège)
398 602 946 00046
N° TVA intracommunautaire
FR28398602946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 602 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Date de création
01 juillet 1994
Siège social
5 IMP JEAN MARIE OURLIAC, 81540, LES CAMMAZES
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BATAILLE JEAN

Commerce de fromages et salaisons et produits de terroir

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Établissements de BATAILLE JEAN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 81540 LES CAMMAZESSiègeActif

    398 602 946 00046 · ouvert le 06 novembre 2014 · NAF 4781Z

  • 73000 CHAMBERYFermé

    398 602 946 00012 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 514L

  • 47600 CALIGNACFermé

    398 602 946 00020 · ouvert le 05 décembre 1997 · NAF 511R

  • 47000 AGENFermé

    398 602 946 00038 · ouvert le 01 mai 2001 · NAF 524P

Conformité de BATAILLE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATAILLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BATAILLE JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-11-06 · Début d'activité : 2014-11-06

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1994

Questions fréquentes sur BATAILLE JEAN

Quel est le numéro SIREN de BATAILLE JEAN ?

Le numéro SIREN de BATAILLE JEAN est 398 602 946. Le SIRET de son siège social est 398 602 946 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28398602946.

Où se situe le siège social de BATAILLE JEAN ?

Le siège social de BATAILLE JEAN est situé 5 Imp Jean Marie Ourliac, 81540 Les Cammazes.

BATAILLE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BATAILLE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATAILLE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATAILLE JEAN.

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