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BATAILLE JEAN

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Siren410 539 076Entrepreneur individuel84000 AVIGNONCréée le 15 mai 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 410 539 076, BATAILLE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 15 mai 1994. Elle est domiciliée 1139 Che du Lavarin, 84000 Avignon. Son activité principale relève du code NAF 8622B.

Fiche d'identité de BATAILLE JEAN

Dénomination
BATAILLE JEAN
SIREN
410 539 076
SIRET (siège)
410 539 076 00035
N° TVA intracommunautaire
FR92410539076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 539 076
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622B
Date de création
15 mai 1994
Siège social
1139 CHE DU LAVARIN, 84000, AVIGNON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BATAILLE JEAN

Activités chirurgicales

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Finances de BATAILLE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATAILLE JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BATAILLE JEAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 84000 AVIGNONSiègeActif

    410 539 076 00035 · ouvert le 02 janvier 2012 · NAF 8622B

  • 13012 MARSEILLEFermé

    410 539 076 00019 · ouvert le 15 mai 1994 · NAF 851C

  • 84000 AVIGNONFermé

    410 539 076 00027 · ouvert le 04 mai 1998 · NAF 8622B

Documents juridiques de BATAILLE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATAILLE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATAILLE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATAILLE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATAILLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATAILLE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 1994

Questions fréquentes sur BATAILLE JEAN

Quel est le numéro SIREN de BATAILLE JEAN ?

Le numéro SIREN de BATAILLE JEAN est 410 539 076. Le SIRET de son siège social est 410 539 076 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92410539076.

Où se situe le siège social de BATAILLE JEAN ?

Le siège social de BATAILLE JEAN est situé 1139 Che du Lavarin, 84000 Avignon.

BATAILLE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BATAILLE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATAILLE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATAILLE JEAN.

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