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BATAILLE JEROME

Active
Siren443 031 406Entrepreneur individuelCréée le 01 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 443 031 406, BATAILLE JEROME est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2002. Elle est domiciliée B 7910 Forest les Frasnes. Son activité principale relève du code NAF 454D.

Fiche d'identité de BATAILLE JEROME

Dénomination
BATAILLE JEROME
SIREN
443 031 406
SIRET (siège)
443 031 406 00012
N° TVA intracommunautaire
FR36443031406Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 031 406
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
454D
Date de création
01 juillet 2002
Siège social
B 7910 FOREST LES FRASNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATAILLE JEROME

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BATAILLE JEROME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATAILLE JEROME

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BATAILLE JEROME

1 établissement, dont 0 en activité.

  • Adresse inconnueSiègeFermé

    443 031 406 00012 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 454D

Documents juridiques de BATAILLE JEROME

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATAILLE JEROME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATAILLE JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATAILLE JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILLE JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATAILLE JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATAILLE JEROME

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2002

Questions fréquentes sur BATAILLE JEROME

Quel est le numéro SIREN de BATAILLE JEROME ?

Le numéro SIREN de BATAILLE JEROME est 443 031 406. Le SIRET de son siège social est 443 031 406 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36443031406.

Où se situe le siège social de BATAILLE JEROME ?

Le siège social de BATAILLE JEROME est situé B 7910 Forest les Frasnes.

BATAILLE JEROME est-elle toujours en activité ?

Oui, BATAILLE JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATAILLE JEROME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATAILLE JEROME.

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