BATAILLE JOSETTE

Active

Siren441 761 871Entrepreneur individuel11120 GINESTASCréée le 22 avril 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BATAILLE JOSETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 avril 2002 sous le numéro SIREN 441 761 871. Elle est domiciliée 11 Che des Tortes, 11120 Ginestas. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BATAILLE JOSETTE

INSEE

Dénomination: BATAILLE JOSETTE
SIREN: 441 761 871
SIRET (siège): 441 761 871 00017
N° TVA intracommunautaire: FR39441761871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 441 761 871
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 22 avril 2002
Siège social: 11 CHE DES TORTES, 11120, GINESTAS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BATAILLE JOSETTE

Culture de la vigne

Finances de BATAILLE JOSETTE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATAILLE JOSETTE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATAILLE JOSETTE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

11120 GINESTASSiègeActif
441 761 871 00017 · ouvert le 22 avril 2002 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BATAILLE JOSETTE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATAILLE JOSETTE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATAILLE JOSETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATAILLE JOSETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILLE JOSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATAILLE JOSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATAILLE JOSETTE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 22 avril 2002

Questions fréquentes sur BATAILLE JOSETTE

Quel est le numéro SIREN de BATAILLE JOSETTE ?

Le numéro SIREN de BATAILLE JOSETTE est 441 761 871. Le SIRET de son siège social est 441 761 871 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39441761871.

Où se situe le siège social de BATAILLE JOSETTE ?

Le siège social de BATAILLE JOSETTE est situé 11 Che des Tortes, 11120 Ginestas.