BATAILLE MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BATAILLE MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1968, identifié par le SIREN 428 361 992. Son siège social est situé Vla des Tilleuls, 34230 Aumelas. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.
Fiche d'identité de BATAILLE MARCEL
INSEE- Dénomination
- BATAILLE MARCEL
- SIREN
- 428 361 992
- SIRET (siège)
- 428 361 992 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR15428361992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 361 992
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 1968
- Siège social
- VLA DES TILLEULS, 34230, AUMELAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BATAILLE MARCEL
Culture de la vigne
Finances de BATAILLE MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATAILLE MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BATAILLE MARCEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 34230 AUMELASSiègeFermé
428 361 992 00012 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0121Z
Documents juridiques de BATAILLE MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BATAILLE MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATAILLE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BATAILLE MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILLE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATAILLE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BATAILLE MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1968
Questions fréquentes sur BATAILLE MARCEL
Quel est le numéro SIREN de BATAILLE MARCEL ?
Le numéro SIREN de BATAILLE MARCEL est 428 361 992. Le SIRET de son siège social est 428 361 992 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15428361992.
Où se situe le siège social de BATAILLE MARCEL ?
Le siège social de BATAILLE MARCEL est situé Vla des Tilleuls, 34230 Aumelas.
BATAILLE MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BATAILLE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATAILLE MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATAILLE MARCEL.
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