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BATAILLE MARIE

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Siren984 373 985Entrepreneur individuel97411 Saint-PaulCréée le 23 février 2024

1413Z · Fabrication de vêtements de dessus

Documents

BATAILLE MARIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 février 2024 sous le numéro SIREN 984 373 985. Son siège social est situé 12 IMP Joseph Grosset BOIS DE NEFLES, 97411 Saint-Paul. BATAILLE MARIE relève du secteur fabrication de vêtements de dessus (code NAF 1413Z).

Fiche d'identité de BATAILLE MARIE

Dénomination
BATAILLE MARIE
SIREN
984 373 985
SIRET (siège)
984 373 985 00014
N° TVA intracommunautaire
FR35984373985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 373 985
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
Date de création
23 février 2024
Siège social
12 IMP Joseph Grosset BOIS DE NEFLES, 97411, Saint-Paul
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BATAILLE MARIE

FABRICATION DE VETEMENTS

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Établissements de BATAILLE MARIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97411 Saint-PaulSiègeActif

    984 373 985 00014 · ouvert le 12 février 2024 · NAF 1413Z

Documents juridiques de BATAILLE MARIE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 février 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de BATAILLE MARIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILLE MARIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATAILLE MARIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BATAILLE MARIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 février 2024

Questions fréquentes sur BATAILLE MARIE

Quel est le numéro SIREN de BATAILLE MARIE ?

Le numéro SIREN de BATAILLE MARIE est 984 373 985. Le SIRET de son siège social est 984 373 985 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35984373985.

Où se situe le siège social de BATAILLE MARIE ?

Le siège social de BATAILLE MARIE est situé 12 IMP Joseph Grosset BOIS DE NEFLES, 97411 Saint-Paul.

BATAILLE MARIE est-elle toujours en activité ?

Oui, BATAILLE MARIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATAILLE MARIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATAILLE MARIE.