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BATAILLE YVAN

Active
Siren403 763 469Entrepreneur individuel60123 BONNEUIL-EN-VALOISCréée le 01 janvier 1974
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATAILLE YVAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1974, identifié par le SIREN 403 763 469. Son siège social est situé à Bonneuil-en-Valois (60123). L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BATAILLE YVAN

Dénomination
BATAILLE YVAN
SIREN
403 763 469
SIRET (siège)
403 763 469 00018
N° TVA intracommunautaire
FR09403763469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 763 469
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1974
Siège social
60123, BONNEUIL-EN-VALOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATAILLE YVAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BATAILLE YVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATAILLE YVAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATAILLE YVAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60123 BONNEUIL-EN-VALOISSiègeActif

    403 763 469 00018 · ouvert le 01 janvier 1974 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BATAILLE YVAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATAILLE YVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATAILLE YVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATAILLE YVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILLE YVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATAILLE YVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATAILLE YVAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1974

Questions fréquentes sur BATAILLE YVAN

Quel est le numéro SIREN de BATAILLE YVAN ?

Le numéro SIREN de BATAILLE YVAN est 403 763 469. Le SIRET de son siège social est 403 763 469 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09403763469.

Où se situe le siège social de BATAILLE YVAN ?

Le siège social de BATAILLE YVAN est situé 60123 Bonneuil-en-Valois.

BATAILLE YVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BATAILLE YVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATAILLE YVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATAILLE YVAN.

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