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BATAILLER JEAN-CLAUDE

Active
Siren423 695 774Entrepreneur individuel91860 EPINAY-SOUS-SENARTCréée le 01 janvier 1996

4619B · Autres intermédiaires du commerce en produits divers

BATAILLER JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 423 695 774. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Vla Mozart, 91860 Epinay-sous-Senart. BATAILLER JEAN-CLAUDE relève du secteur autres intermédiaires du commerce en produits divers (code NAF 4619B).

Fiche d'identité de BATAILLER JEAN-CLAUDE

Dénomination
BATAILLER JEAN-CLAUDE
SIREN
423 695 774
SIRET (siège)
423 695 774 00012
N° TVA intracommunautaire
FR13423695774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 695 774
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B - Autres intermédiaires du commerce en produits divers
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
3 VLA MOZART, 91860, EPINAY-SOUS-SENART
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATAILLER JEAN-CLAUDE

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

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Établissements de BATAILLER JEAN-CLAUDE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91860 EPINAY-SOUS-SENARTSiègeFermé

    423 695 774 00012 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 4619B

Conformité de BATAILLER JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILLER JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATAILLER JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BATAILLER JEAN-CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur BATAILLER JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BATAILLER JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BATAILLER JEAN-CLAUDE est 423 695 774. Le SIRET de son siège social est 423 695 774 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13423695774.

Où se situe le siège social de BATAILLER JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de BATAILLER JEAN-CLAUDE est situé 3 Vla Mozart, 91860 Epinay-sous-Senart.

BATAILLER JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BATAILLER JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATAILLER JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATAILLER JEAN-CLAUDE.