BATAILLEY ROBERT

Active

Siren329 838 783Entrepreneur individuel33250 CISSAC-MEDOCCréée le 17 mai 1984

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 329 838 783, BATAILLEY ROBERT est un entrepreneur individuel créé le 17 mai 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Luc, 33250 Cissac-Medoc. Son activité principale relève du code NAF 011G.

Fiche d'identité de BATAILLEY ROBERT

INSEE

Dénomination: BATAILLEY ROBERT
SIREN: 329 838 783
SIRET (siège): 329 838 783 00010
N° TVA intracommunautaire: FR58329838783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 329 838 783
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 011G
Date de création: 17 mai 1984
Siège social: LE LUC, 33250, CISSAC-MEDOC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BATAILLEY ROBERT

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BATAILLEY ROBERT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATAILLEY ROBERT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATAILLEY ROBERT

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

33250 CISSAC-MEDOCSiègeFermé
329 838 783 00010 · ouvert le 17 mai 1984 · NAF 011G

Documents juridiques de BATAILLEY ROBERT

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATAILLEY ROBERT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATAILLEY ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATAILLEY ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILLEY ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATAILLEY ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATAILLEY ROBERT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 17 mai 1984

Marques déposées par BATAILLEY ROBERT

INPI

BATAILLEY ROBERT est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

CHATEAU LE LUC
N° 1675951 · Déposée le 25 juin 1991 · Marque verbale
Marque expirée
Classe 33 · expirée le 25 juin 2011
CHATEAU LA GRAVETTE
N° 1466328 · Déposée le 10 mai 1988 · Marque verbale
Marque expirée
Classe 33 · expirée le 10 mai 2008

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BATAILLEY ROBERT

Quel est le numéro SIREN de BATAILLEY ROBERT ?

Le numéro SIREN de BATAILLEY ROBERT est 329 838 783. Le SIRET de son siège social est 329 838 783 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58329838783.

Où se situe le siège social de BATAILLEY ROBERT ?

Le siège social de BATAILLEY ROBERT est situé Le Luc, 33250 Cissac-Medoc.