BATAILLOU JACQUES

Active

Siren534 635 867Entrepreneur individuel34440 NISSAN-LEZ-ENSERUNECréée le 05 janvier 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BATAILLOU JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 janvier 2011, identifié par le SIREN 534 635 867. Son siège social est situé 87 av de Lespignan, 34440 Nissan-Lez-Enserune. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BATAILLOU JACQUES

INSEE

Dénomination: BATAILLOU JACQUES
SIREN: 534 635 867
SIRET (siège): 534 635 867 00011
N° TVA intracommunautaire: FR03534635867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 534 635 867
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 05 janvier 2011
Siège social: 87 AV DE LESPIGNAN, 34440, NISSAN-LEZ-ENSERUNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BATAILLOU JACQUES

Culture de la vigne

Finances de BATAILLOU JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATAILLOU JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATAILLOU JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

34440 NISSAN-LEZ-ENSERUNESiègeActif
534 635 867 00011 · ouvert le 05 janvier 2011 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BATAILLOU JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATAILLOU JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATAILLOU JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATAILLOU JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILLOU JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATAILLOU JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATAILLOU JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 05 janvier 2011

Questions fréquentes sur BATAILLOU JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BATAILLOU JACQUES ?

Le numéro SIREN de BATAILLOU JACQUES est 534 635 867. Le SIRET de son siège social est 534 635 867 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03534635867.

Où se situe le siège social de BATAILLOU JACQUES ?

Le siège social de BATAILLOU JACQUES est situé 87 av de Lespignan, 34440 Nissan-Lez-Enserune.