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BATARD DANIEL

Active
Siren497 728 394Entrepreneur individuel38700 SARCENASCréée le 01 mars 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATARD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2006 sous le numéro SIREN 497 728 394. Elle est domiciliée Bonnetiere, 38700 Sarcenas. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BATARD DANIEL

Dénomination
BATARD DANIEL
SIREN
497 728 394
SIRET (siège)
497 728 394 00022
N° TVA intracommunautaire
FR77497728394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 728 394
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 mars 2006
Siège social
BONNETIERE, 38700, SARCENAS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BATARD DANIEL

Location de logements

Finances de BATARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATARD DANIEL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 38700 SARCENASSiègeActif

    497 728 394 00022 · ouvert le 05 mars 2007 · NAF 6820A

  • 24270 PAYZACActif

    497 728 394 00030 · ouvert le 30 novembre 2021 · NAF 6820A

  • 38700 LE SAPPEY-EN-CHARTREUSEFermé

    497 728 394 00014 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 6820A

Documents juridiques de BATARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2006

Questions fréquentes sur BATARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BATARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de BATARD DANIEL est 497 728 394. Le SIRET de son siège social est 497 728 394 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77497728394.

Où se situe le siège social de BATARD DANIEL ?

Le siège social de BATARD DANIEL est situé Bonnetiere, 38700 Sarcenas.

BATARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BATARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATARD DANIEL.

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