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BATARD PASCAL

Active
Siren410 749 766Entrepreneur individuel63570 Brassac-les-MinesCréée le 25 janvier 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 janvier 2024 sous le numéro SIREN 410 749 766. Elle est domiciliée Les Saralieres, 63570 Brassac-les-Mines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BATARD PASCAL

Dénomination
BATARD PASCAL
SIREN
410 749 766
SIRET (siège)
410 749 766 00086
N° TVA intracommunautaire
FR13410749766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 749 766
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
25 janvier 2024
Siège social
LES SARALIERES, 63570, Brassac-les-Mines
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATARD PASCAL

vente d'une portée de chiot

Finances de BATARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63570 Brassac-les-MinesSiègeActif

    410 749 766 00086 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BATARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATARD PASCAL

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-06-04 · Début d'activité : 2010-06-01

  5. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 2024

Questions fréquentes sur BATARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BATARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BATARD PASCAL est 410 749 766. Le SIRET de son siège social est 410 749 766 00086. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13410749766.

Où se situe le siège social de BATARD PASCAL ?

Le siège social de BATARD PASCAL est situé Les Saralieres, 63570 Brassac-les-Mines.

BATARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BATARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATARD PASCAL.

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