BATARD PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BATARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 avril 2015 sous le numéro SIREN 811 020 023. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue Denise Miaille, 86100 Chatellerault. Son activité principale relève du code NAF 9003A.
Fiche d'identité de BATARD PASCAL
INSEE- Dénomination
- BATARD PASCAL
- SIREN
- 811 020 023
- SIRET (siège)
- 811 020 023 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR60811020023Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 811 020 023
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 23 avril 2015
- Siège social
- 20 RUE DENISE MIAILLE, 86100, CHATELLERAULT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BATARD PASCAL
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de BATARD PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATARD PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BATARD PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86100 CHATELLERAULTSiègeActif
811 020 023 00016 · ouvert le 23 avril 2015 · NAF 9003A
Documents juridiques de BATARD PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BATARD PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BATARD PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BATARD PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 avril 2015
Questions fréquentes sur BATARD PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BATARD PASCAL ?
Le numéro SIREN de BATARD PASCAL est 811 020 023. Le SIRET de son siège social est 811 020 023 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60811020023.
Où se situe le siège social de BATARD PASCAL ?
Le siège social de BATARD PASCAL est situé 20 rue Denise Miaille, 86100 Chatellerault.
BATARD PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BATARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATARD PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATARD PASCAL.
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