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BATARD PATRICK

Active
Siren450 564 224Entrepreneur individuel31200 ToulouseCréée le 01 octobre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATARD PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2003, identifié par le SIREN 450 564 224. Son siège social est situé 76 AV de Fronton, 31200 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de BATARD PATRICK

Dénomination
BATARD PATRICK
SIREN
450 564 224
SIRET (siège)
450 564 224 00050
N° TVA intracommunautaire
FR12450564224Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 564 224
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 octobre 2003
Siège social
76 AV de Fronton, 31200, Toulouse
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BATARD PATRICK

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BATARD PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATARD PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATARD PATRICK

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 31200 ToulouseSiègeActif

    450 564 224 00050 · ouvert le 01 décembre 2024 · NAF 9003A

  • 82370 REYNIESFermé

    450 564 224 00035 · ouvert le 02 novembre 2009 · NAF 9003A

  • 31000 ToulouseFermé

    450 564 224 00043 · ouvert le 01 avril 2018 · NAF 9003A

Documents juridiques de BATARD PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATARD PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATARD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATARD PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATARD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATARD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATARD PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2003

Questions fréquentes sur BATARD PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BATARD PATRICK ?

Le numéro SIREN de BATARD PATRICK est 450 564 224. Le SIRET de son siège social est 450 564 224 00050. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12450564224.

Où se situe le siège social de BATARD PATRICK ?

Le siège social de BATARD PATRICK est situé 76 AV de Fronton, 31200 Toulouse.

BATARD PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BATARD PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATARD PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATARD PATRICK.

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