BATE Xavier
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 953 056 173, BATE Xavier est un entrepreneur individuel créé le 11 avril 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 RUE de la Forêt, 17500 Clam. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.
Fiche d'identité de BATE Xavier
INSEE- Dénomination
- BATE Xavier
- SIREN
- 953 056 173
- SIRET (siège)
- 953 056 173 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR23953056173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 953 056 173
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z
- Date de création
- 11 avril 2024
- Siège social
- 22 RUE de la Forêt, 17500, Clam
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BATE Xavier
Agent commercial en immobilier
Finances de BATE Xavier
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATE Xavier
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BATE Xavier
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17500 ClamSiègeActif
953 056 173 00024 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 4619B
Documents juridiques de BATE Xavier
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BATE Xavier
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATE Xavier. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BATE Xavier
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATE Xavier. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATE Xavier n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BATE Xavier
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 avril 2024
Questions fréquentes sur BATE Xavier
Quel est le numéro SIREN de BATE Xavier ?
Le numéro SIREN de BATE Xavier est 953 056 173. Le SIRET de son siège social est 953 056 173 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23953056173.
Où se situe le siège social de BATE Xavier ?
Le siège social de BATE Xavier est situé 22 RUE de la Forêt, 17500 Clam.
BATE Xavier est-elle toujours en activité ?
Oui, BATE Xavier est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATE Xavier est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATE Xavier.
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