BATELEC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 378 327 332, BATELEC est une SARL créée le 27 juin 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve zi de Keriel, 29800 Plouedern. L'entreprise déclare le code NAF 4321A comme activité principale. MARC OLLIVIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BATELEC
INSEE- Dénomination
- BATELEC
- SIREN
- 378 327 332
- SIRET (siège)
- 378 327 332 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR43378327332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 327 332
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 4321A
- Date de création
- 27 juin 1990
- Siège social
- ZI DE KERIEL, 29800, PLOUEDERN
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BATELEC
Électricité générale, plomberie, sanitaire, chauffage, vente de matériel travaux de bâtiment, achat, vente, location d'immeubles
Finances de BATELEC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATELEC
INSEEÉtablissements de BATELEC
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 29800 PLOUEDERNSiègeActif
378 327 332 00029 · ouvert le 05 juin 1990 · NAF 4321A
- 29800 PLOUEDERNFermé
378 327 332 00011 · ouvert le 05 juin 1990 · NAF 453A
- 29600 SAINT-MARTIN-DES-CHAMPSFermé
378 327 332 00037 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 4321A
Documents juridiques de BATELEC
INPIComptes annuels de BATELEC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATELEC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BATELEC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATELEC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent BATELEC. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 10 avril 2026 · N° 25/00328
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/01237
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 05 mai 2025 · N° 24/02383
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 26 janvier 2023 · N° 20/00681
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 avril 2004 · N° 03-10.676
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 juillet 1998 · N° 96-43.419
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BATELEC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BATELEC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST
Début d'activité : 2010-10-01
- création
Date d'effet : 27 juin 1990
Marques déposées par BATELEC
INPIBATELEC est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeBATELEC
N° 97705931 · Déposée le 19 novembre 1997 · Marque verbale
Classes 6, 11, 37 · expirée le 19 novembre 2017
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Marchés publics de BATELEC
data.gouv.fr16 marchés publics ont été notifiés à BATELEC et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 3,0 M€.
Lot 06 CHAUFFAGE/ VENTILATION/ PLOMBERIE/ SANITAIRES
BREST METROPOLE HABITAT · notifié le 16 février 2026 · Procédure avec négociation · 26 mois · 1 offre reçue
545 k€Travaux36 lgts collectifs- Crown- CONCARNEAU: Lot 10 : ELECTRICITE
BRETAGNE OUEST ACCESSION · notifié le 31 octobre 2025 · Procédure adaptée · 2 ans · 3 offres reçues
383 k€Travaux(29260) construction de 13 logements sur 2 sites : lesneven et ploudaniel: Lot 11: plomberie - chauffage -ventilation
FINISTERE HABITAT · notifié le 10 avril 2025 · Procédure adaptée · 20 mois · 3 offres reçues
207 k€TravauxLot N°12 Chauffage/Ventilation/Plomberie Sanitaires
BREST METROPOLE HABITAT · notifié le 17 février 2025 · Procédure adaptée · 16 mois · 2 offres reçues
162 k€Travaux2021-018 - Lot 14 Quater - Plomberie - Chauffage - VMC
BREST METROPOLE HABITAT · notifié le 06 décembre 2021 · Procédure adaptée · 1 an
67,7 k€Travaux2019-060-Lot 9 TER Plomberie sanitaire / Chauffage / VMC
BREST METROPOLE HABITAT · notifié le 05 juillet 2021 · Procédure adaptée · 16 mois
70,7 k€Travaux2020-068-Chauffage / Plomberie / Ventilation
BREST METROPOLE HABITAT · notifié le 25 mai 2021 · Procédure adaptée · 15 mois
119 k€Travaux2020-085-Chauffage-ventilation-plomberie
BREST METROPOLE HABITAT · notifié le 30 avril 2021 · Procédure adaptée · 21 mois
114 k€Travaux2020-039-Lot 9 Chauffage- Ventilation- Plomberie
BREST METROPOLE HABITAT · notifié le 10 février 2021 · Procédure adaptée · 16 mois
93,6 k€Travaux2020-040-Lot 09 Plomberie- Sanitaires- VMC- Chauffage gaz
BREST METROPOLE HABITAT · notifié le 10 février 2021 · Procédure adaptée · 16 mois
103 k€Travaux2019-024-Lot 11 BIS Plomberie - Sanitaires - Chauffage - Ventilation
BREST METROPOLE HABITAT · notifié le 31 août 2020 · Procédure adaptée · 13 mois
91,0 k€Travaux2019-108-2019-108 LOT 14 CHAUFFAGE/ VENTILATION/ PLOMBERIE/ SANITAIRE
BREST METROPOLE HABITAT · notifié le 16 juillet 2020 · Procédure adaptée · 20 mois
323 k€Travaux2018-101-Lot 12 bis Plomberie
BREST METROPOLE HABITAT · notifié le 11 juin 2019 · Procédure adaptée · 23 mois
132 k€Travaux2018-101-Lot 13 bis Chauffage/ ventilation
BREST METROPOLE HABITAT · notifié le 11 juin 2019 · Procédure adaptée · 23 mois
197 k€Travaux2018-098-Lot 13 Plomberie - Sanitaires - VMC - Chauffage
BREST METROPOLE HABITAT · notifié le 07 juin 2019 · Procédure adaptée · 16 mois
170 k€TravauxConstruction de 27 logements- ZAC de Pen Ar C’Hoat 3- Ilot 1- GUILERS
BREST METROPOLE HABITAT · notifié le 09 avril 2019 · Procédure adaptée · 14 mois
268 k€Travaux
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur BATELEC
Quel est le numéro SIREN de BATELEC ?
Le numéro SIREN de BATELEC est 378 327 332. Le SIRET de son siège social est 378 327 332 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43378327332.
Qui dirige BATELEC ?
BATELEC est dirigée par MARC OLLIVIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BATELEC ?
Le siège social de BATELEC est situé zi de Keriel, 29800 Plouedern.
BATELEC est-elle toujours en activité ?
Oui, BATELEC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATELEC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATELEC.
Entreprises similaires
Même activité à Plouedern
