BATES MICHAEL CHARLES

Active

Siren522 330 760Entrepreneur individuel47150 MONTAGNAC-SUR-LEDECréée le 10 janvier 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BATES MICHAEL CHARLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 janvier 2013, identifié par le SIREN 522 330 760. Son siège social est situé Binou, 47150 Montagnac-sur-Lede. Son activité principale relève du code NAF 4321A.

Fiche d'identité de BATES MICHAEL CHARLES

INSEE

Dénomination: BATES MICHAEL CHARLES
SIREN: 522 330 760
SIRET (siège): 522 330 760 00011
N° TVA intracommunautaire: FR69522330760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 522 330 760
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4321A
Date de création: 10 janvier 2013
Siège social: BINOU, 47150, MONTAGNAC-SUR-LEDE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BATES MICHAEL CHARLES

ELECTRICITE PLOMBERIE CHAUFFAGE CARRELAGE

Finances de BATES MICHAEL CHARLES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATES MICHAEL CHARLES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATES MICHAEL CHARLES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

47150 MONTAGNAC-SUR-LEDESiègeActif
522 330 760 00011 · ouvert le 07 mai 2010 · NAF 4321A

Documents juridiques de BATES MICHAEL CHARLES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATES MICHAEL CHARLES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATES MICHAEL CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATES MICHAEL CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATES MICHAEL CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATES MICHAEL CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATES MICHAEL CHARLES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 10 janvier 2013

Questions fréquentes sur BATES MICHAEL CHARLES

Quel est le numéro SIREN de BATES MICHAEL CHARLES ?

Le numéro SIREN de BATES MICHAEL CHARLES est 522 330 760. Le SIRET de son siège social est 522 330 760 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69522330760.

Où se situe le siège social de BATES MICHAEL CHARLES ?

Le siège social de BATES MICHAEL CHARLES est situé Binou, 47150 Montagnac-sur-Lede.