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BATES TIM

Active
Siren514 411 990Entrepreneur individuel29690 La FeuilléeCréée le 01 septembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATES TIM est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2009, identifié par le SIREN 514 411 990. Elle est domiciliée Keranheroff, 29690 La Feuillée. Son activité principale relève du code NAF 4778C.

Fiche d'identité de BATES TIM

Dénomination
BATES TIM
SIREN
514 411 990
SIRET (siège)
514 411 990 00013
N° TVA intracommunautaire
FR29514411990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 411 990
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4778C
Date de création
01 septembre 2009
Siège social
Keranheroff, 29690, La Feuillée
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATES TIM

Céramiste sculptor

Finances de BATES TIM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATES TIM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATES TIM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 29690 La FeuilléeSiègeActif

    514 411 990 00013 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 9003A

Documents juridiques de BATES TIM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATES TIM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATES TIM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATES TIM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATES TIM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATES TIM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATES TIM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2009

Questions fréquentes sur BATES TIM

Quel est le numéro SIREN de BATES TIM ?

Le numéro SIREN de BATES TIM est 514 411 990. Le SIRET de son siège social est 514 411 990 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29514411990.

Où se situe le siège social de BATES TIM ?

Le siège social de BATES TIM est situé Keranheroff, 29690 La Feuillée.

BATES TIM est-elle toujours en activité ?

Oui, BATES TIM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATES TIM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATES TIM.

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