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BATHILY MOUSSA

Active
Siren923 549 281Entrepreneur individuel75011 PARISCréée le 22 février 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATHILY MOUSSA est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 février 2023 sous le numéro SIREN 923 549 281. Son siège social est situé 138 rue de Charonne, 75011 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de BATHILY MOUSSA

Dénomination
BATHILY MOUSSA
SIREN
923 549 281
SIRET (siège)
923 549 281 00015
N° TVA intracommunautaire
FR92923549281Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 923 549 281
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
22 février 2023
Siège social
138 RUE DE CHARONNE, 75011, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BATHILY MOUSSA

Vente à domicile

Finances de BATHILY MOUSSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATHILY MOUSSA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATHILY MOUSSA

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 75011 PARISSiègeActif

    923 549 281 00015 · ouvert le 22 février 2023 · NAF 4799A

  • 93100 MONTREUILActif

    923 549 281 00023 · ouvert le 05 juin 2023 · NAF 7410Z

Documents juridiques de BATHILY MOUSSA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATHILY MOUSSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATHILY MOUSSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATHILY MOUSSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATHILY MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATHILY MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATHILY MOUSSA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BATHILY MOUSSA

Quel est le numéro SIREN de BATHILY MOUSSA ?

Le numéro SIREN de BATHILY MOUSSA est 923 549 281. Le SIRET de son siège social est 923 549 281 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92923549281.

Où se situe le siège social de BATHILY MOUSSA ?

Le siège social de BATHILY MOUSSA est situé 138 rue de Charonne, 75011 Paris.

BATHILY MOUSSA est-elle toujours en activité ?

Oui, BATHILY MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATHILY MOUSSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATHILY MOUSSA.

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