BATHYSCAPHE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BATHYSCAPHE est une 5499 immatriculée le 26 janvier 2001 sous le numéro SIREN 434 370 797. Elle est domiciliée 1 Pas Brady, 75010 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9004Z.
Fiche d'identité de BATHYSCAPHE
INSEE- Dénomination
- BATHYSCAPHE
- SIREN
- 434 370 797
- SIRET (siège)
- 434 370 797 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR47434370797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 370 797
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- 5499
- Code NAF / APE
- 9004Z
- Date de création
- 26 janvier 2001
- Siège social
- 1 PAS BRADY, 75010, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BATHYSCAPHE
Gestion de salles de spectacles
Finances de BATHYSCAPHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATHYSCAPHE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BATHYSCAPHE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75010 PARISSiègeActif
434 370 797 00012 · ouvert le 26 janvier 2001 · NAF 9004Z
Documents juridiques de BATHYSCAPHE
INPIComptes annuels de BATHYSCAPHE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATHYSCAPHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BATHYSCAPHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATHYSCAPHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BATHYSCAPHE. Elles s'échelonnent de 2020 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 22 novembre 2022 · N° 22/10983
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 25 juin 2020 · N° 19/02561
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BATHYSCAPHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BATHYSCAPHE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 janvier 2001
Questions fréquentes sur BATHYSCAPHE
Quel est le numéro SIREN de BATHYSCAPHE ?
Le numéro SIREN de BATHYSCAPHE est 434 370 797. Le SIRET de son siège social est 434 370 797 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47434370797.
Où se situe le siège social de BATHYSCAPHE ?
Le siège social de BATHYSCAPHE est situé 1 Pas Brady, 75010 Paris.
BATHYSCAPHE est-elle toujours en activité ?
Oui, BATHYSCAPHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATHYSCAPHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATHYSCAPHE.
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