BATI-AMGANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
BATI-AMGANE est une SARL immatriculée le 10 avril 2008 sous le numéro SIREN 503 608 077. Le siège social de l'entreprise se trouve 945 quai de Cauvel, 30100 Ales. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. Elle est dirigée par LHOUSSAINE AIT OUAROUROU, gérant.
Fiche d'identité de BATI-AMGANE
INSEE- Dénomination
- BATI-AMGANE
- SIREN
- 503 608 077
- SIRET (siège)
- 503 608 077 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR64503608077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 608 077
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 10 avril 2008
- Siège social
- 945 QUAI DE CAUVEL, 30100, ALES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BATI-AMGANE
Maçonnerie générale, toutes prestations de services aux entreprises, entretien d'espaces verts.
Finances de BATI-AMGANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATI-AMGANE
INSEEÉtablissements de BATI-AMGANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30100 ALESSiègeActif
503 608 077 00015 · ouvert le 20 avril 2008 · NAF 4399C
Documents juridiques de BATI-AMGANE
INPIComptes annuels de BATI-AMGANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATI-AMGANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BATI-AMGANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATI-AMGANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BATI-AMGANE. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 05 mai 2026 · N° 26/00609
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/00237
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/01749
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BATI-AMGANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BATI-AMGANE
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
AIT OUAROUROU Ali nom d'usage : AIT OUAROUROU n'est plus gérant.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-04-10 · Début d'activité : 2008-04-20
- création
Date d'effet : 10 avril 2008
Questions fréquentes sur BATI-AMGANE
Quel est le numéro SIREN de BATI-AMGANE ?
Le numéro SIREN de BATI-AMGANE est 503 608 077. Le SIRET de son siège social est 503 608 077 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64503608077.
Qui dirige BATI-AMGANE ?
BATI-AMGANE est dirigée par LHOUSSAINE AIT OUAROUROU, gérant.
Où se situe le siège social de BATI-AMGANE ?
Le siège social de BATI-AMGANE est situé 945 quai de Cauvel, 30100 Ales.
BATI-AMGANE est-elle toujours en activité ?
Oui, BATI-AMGANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATI-AMGANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATI-AMGANE.
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