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BATI-ART

Active
Siren911 167 534SAS06000 NICECréée le 09 mars 2022

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Documents
Capital social
500 €

BATI-ART est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mars 2022, identifiée par le SIREN 911 167 534. Le siège social de l'entreprise se trouve 274 bd de la Madeleine, 06000 Nice. Elle exerce une activité de travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C). Elle est dirigée par OUALID RAOUAFI, président de sas.

Fiche d'identité de BATI-ART

Dénomination
BATI-ART
SIREN
911 167 534
SIRET (siège)
911 167 534 00013
N° TVA intracommunautaire
FR31911167534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 167 534
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 décembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
09 mars 2022
Siège social
274 BD DE LA MADELEINE, 06000, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATI-ART

Maçonnerie générale

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Finances de BATI-ART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BATI-ART

OR

OUALID RAOUAFI

Président de SAS

Depuis la création (09 mars 2022) · 4 ans

Établissements de BATI-ART

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06000 NICESiègeFermé

    911 167 534 00013 · ouvert le 02 mars 2022 · NAF 4399C

Documents juridiques de BATI-ART

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2022

  • Acte

Conformité de BATI-ART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATI-ART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BATI-ART. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATI-ART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BATI-ART

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 2022

Questions fréquentes sur BATI-ART

Quel est le numéro SIREN de BATI-ART ?

Le numéro SIREN de BATI-ART est 911 167 534. Le SIRET de son siège social est 911 167 534 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31911167534.

Qui dirige BATI-ART ?

BATI-ART est dirigée par OUALID RAOUAFI, président de sas.

Où se situe le siège social de BATI-ART ?

Le siège social de BATI-ART est situé 274 bd de la Madeleine, 06000 Nice.

BATI-ART est-elle toujours en activité ?

Oui, BATI-ART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATI-ART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATI-ART.